CGV & MENTIONS LÉGALES

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES & MENTIONS LÉGALES

Conditions d'utilisation

Utilisation de la boutique

L'achat sur la boutique Madame Mo suit les étapes suivantes :
• choix des produits et ajout au panier (à l'aide du bouton 'acheter')
• vérification et validation du contenu du panier (si vous avez modifié le contenu de votre panier pendant la navigation, cliquez sur 'recalculer' pour que les modifications soient prises en compte)
• renseignement de la fiche client (adresse de livraison, coordonnées)
• paiement sécurisé

Conditions générales de vente

Prix

Les prix sont indiqués en Euros (€) et pourront être amenés à changer sans préavis.

Règlement

Le règlement se fait en ligne par Carte Bancaire avec le système sécurisé E-transactions du Crédit Agricole.
Par chèque libellé en euro (à joindre à votre bon de commande imprimé en précisant le cas échéant le numéro de commande) à l'ordre de Madame Mo et à envoyer à Madame Mo, 12 rue D'Alleray75015 Paris.
Ne sont acceptés que les chèques de banques françaises émis par des résidents de France métropolitaine.
Par virement bancaire. Nous vous transmettons nos coordonnées bancaires sur simple demande.

Sécurité du paiement en ligne

Pour vous assurer un paiement sécurisé sur ce site, nous avons choisi le 1er service bancaire de paiement sécurisé sur Internet, la solution E-transactions du Crédit Agricole.
Toutes vos transactions bancaires sont effectuées sur les serveurs sécurisés du Crédit Agricole : ni le vendeur, ni aucun internaute n'a accès à vos coordonnées bancaires. De même,  le Crédit Agricole ne connaît pas le détail de vos achats. Votre vie privée est totalement préservée.

Livraison

Votre commande ne pourra être enregistrée que dans la limite des stocks disponibles. L'expédition sous quinzaine à compter de la réception du règlement est garantie dans la limite des stocks disponibles. Il est possible de commander des produits avant qu'ils ne soient en stock.
L'expédition des commandes est garantie possible en Europe, en Suisse, à Monaco, aux U.S.A, au Japon, au Canada et dans les DOM-TOM. Pour les autres destinations, l'expédition peut être soumise à condition (frais supplémentaires, autorisations). Vous serez prévenus par mail et remboursé intégralement si nous ne pouvons convenir d'un accord.

Frais de port

Pour l'envoi des produits, nous utilisons les services de la Poste.
Pour nous assurer de votre entière satisfaction, nous souhaitons que les produits soient suivis jusqu'à leur destination.
En France et à l'étranger, nous utilisons les colissimos de la Poste.
Le choix se fait en fonction de la taille, du poids et du lieu d'expédition du colis en minimisant les frais payés par le client tout en maintenant la meilleure qualité de service pour la livraison.
La participation aux frais de port et d'emballage est la suivante:
 
Livraison en France Métropolitaine Colissimo
• inférieur à 60 euros TTC : 10 €
• supérieur à 60 euros TTC : offert

Livraison dans le monde
• Frais de port variable en fonction de la destination.
Le montant est affiché au moment de la commande.

Garanties d'achat

Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls de l'acheteur. Il est recommandé de vérifier l'intégrité des colis et d'émettre des réserves auprès du livreur, ou de refuser la marchandise en cas de doute. Un article peut être échangé ou remboursé s'il est retourné intact dans un délai de 15 jours (selon les dispositions de l'article L121.16 du Code de la Consommation) dans son emballage d'origine intact, en précisant le numéro de facture correspondant. Les frais d'envoi et de retour restent à la charge de l'acheteur.
 
Si vous nous retournez un article du fait d'une erreur de notre part, les frais de port vous seront intégralement remboursés sur demande.

Confidentialité

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant. Il vous suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courriel. En aucun cas nous ne communiquerons des informations confidentielles liées à votre compte.

Responsabilité

La boutique Madame Mo dégage toute responsabilité quant à l'usage ou au contenu des articles commandés. Les articles proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la Boutique Madame Mo ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où l'article est utilisé (censure, interdiction d'un titre, d'un auteur).
Les caractéristiques de nos produits sont susceptibles d'être modifiées ou améliorées à tout moment. Les textes et photographies contenus dans la boutique en ligne et illustrant les articles présentés n'entrent pas dans le champ contractuel.

Propriété intellectuelle

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A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille et les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective sont autorisées. A défaut d'autorisation préalable communiquée par écrit par Madame Mo, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
Coordonnées Madame Mo
SMARTY ARTY CLUB
56 bis, rue de Chateaudun
75009 Paris
06 60 73 51 39
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